Joseph Niol


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Niol (Joseph, Alexis, Marie)
Médaillé militaire du 31 décembre 1965
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2009-161 du
12 février 2009
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2011-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025801769(source JORF)
nomination
05 Mai 201205/05/2012
De: Joseph Niol
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
Union Nationale des Associations Familiales
suppleant
JORFTEXT000000589743(source JORF)
nomination
18 Avril 200118/04/2001
De: Niol (Joseph, Alphonse, Marie)
vice-président du Conseil national pour l'habitat ; 46 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
LOGEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Niol (Joseph)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
Union Nationale des Associations Familiales
suppleant
JORFTEXT000000386731(source JORF)
nomination
03 Décembre 199703/12/1997
De: Niol (Joseph)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
Union Nationale des Associations Familiales
JORFTEXT000000565123(source JORF)
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Niol (Joseph)
Objet:
vice-président du Conseil national de l'habitat
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000198385(source JORF)
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Niol (Joseph)
Objet:
pour l'année 1995, à l'exception des personnes
qui soit ont manifesté leur souhait de ne plus figurer sur cette liste, soit n'occupent plus leurs fonctions dans les organismes qui avaient proposé leur inscription sur cette liste
Groupe:
Commissions d'enquête prévue par l'article R. 11-5 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique
JORFTEXT000000538659(source JORF)
reconduction
08 Décembre 199508/12/1995
De: Niol (Joseph)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
Union Nationale des Associations Familiales
JORFTEXT000000362786(source JORF)
nomination
12 Janvier 199412/01/1994
De: Niol (Joseph)
vice-président de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
vice-président du Conseil national de l'habitat
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000181610(source JORF)
nomination
12 Janvier 199412/01/1994
De: Niol (Joseph)
vice-président de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
vice-président du Conseil national de l'habitat
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000350011(source JORF)
nomination
13 Juillet 199013/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.